Centre de resource GrantMatch

Décoder les conditions d'éligibilité des programmes de subventions

Rédigé par L'équipe de GrantMatch | Mar 9, 2023 8:57:42 PM

COMMENT DÉTERMINER SI UN PROGRAMME DE SUBVENTION VOUS EST UTILE ?

Si vous avez découvert ce qui semble être une subvention appropriée pour développer ou innover votre entreprise, veillez à ce que votre temps et vos efforts soient utilisés à bon escient en vérifiant si votre entreprise remplit les conditions d'éligibilité afin d'éviter toute déception. Nous sommes là pour vous aider à évaluer vos chances d'obtenir une subvention avant de commencer.

Principaux termes pour les subventions :

Les programmes de subventions peuvent être truffés d'un jargon difficile à comprendre. Voici une liste à garder à portée de main pour déterminer les conditions d'éligibilité de votre entreprise :

Échéances

 

Les demandes doivent être reçues à une date et une heure précise. Consultez le site web du programme de subvention pour connaître les instructions précises, les modalités de réception des demandes et les dates limites.

 

Réceptions cédulées 

Les candidatures ne sont ouvertes que pour certaines périodes de l'année.

Demandes en cours de traitement

Les demandes sont acceptées à tout moment de l'année, mais les programmes disposent d'un financement limité qui peut s'épuiser avant la fin de l'année fiscale ; il est donc essentiel de présenter une demande le plus tôt possible.

 

Lettres d'intention (LOI)

Cette lettre décrit le financement demandé et décrit généralement les activités et projets principaux de l'organisation qui demande une subvention.

 

Coûts éligibles

Les programmes de subvention diffèrent grandement d'un programme à l'autre, c'est pourquoi il est essentiel de lire les petits caractères des coûts admissibles. Les coûts éligibles désignent les dépenses qu'un programme de subvention couvrira dans le cadre d'un projet. Par exemple, un programme peut spécifier que seuls les achats d'équipement qui réduisent l'empreinte écologique d'une entreprise sont éligibles à un financement dans le cadre du programme.

 

Candidats éligibles

Les organisations et les entreprises doivent déterminer si elles sont définies comme le type de demandeur qu'un programme cherche à soutenir. Par exemple, une entreprise de fabrication de produits alimentaires peut bénéficier d'une subvention pour l'innovation technologique, mais pas d'une subvention pour le développement de la communauté.

 

Ratios de contribution

Les taux de contribution font référence au pourcentage du coût total d'un projet qu'une entreprise doit fournir pour recevoir le solde sous forme de subvention. Par exemple, un programme de subvention peut exiger d'une entreprise qu'elle contribue à 50% du coût d'un projet pour que les 50% restants soient couverts par le programme.  

 

 

Limites maximales et minimales de financement

Un projet donné ne doit pas demander plus que la limite maximale de financement (rester dans les limites du budget du programme), et de la même manière, il peut être nécessaire de dépenser un montant minimum pour pouvoir bénéficier d'un financement.

 

Volets

Les " volets " d'un programme de subventions sont utilisés pour séparer les conditions d'éligibilité en fonction du type d'organisation ou de projet qui demande un financement. Par exemple, un programme de subvention peut comporter un volet "petites entreprises" et un volet "grandes entreprises", chacun ayant un ensemble différent de conditions d'éligibilité et de montants maximums de financement.

 

Critères d'évaluation

Un programme de subventions évalue une demande de financement sur la base de critères qui peuvent varier d'une demande à l'autre. Souvent, les demandes sont évaluées en fonction des besoins, de l'impact, de l'efficacité démontrée d'une organisation et de l'adéquation avec l'ensemble des objectifs d'un programme de subventions donné.


 

Conditions de paiement, calendriers et conformité

  • Les modalités de paiement peuvent impliquer la confirmation des ratios de contribution, des lettres de soutien ou d'autres documents financiers. Certains programmes de subvention peuvent répartir les paiements sur la durée du projet. Par exemple, un projet de développement proposé sur 12 mois peut faire l'objet de deux paiements. 
  • Les programmes de subvention exigent souvent le respect d'un calendrier prévu (conformément à la demande de subvention) et la présentation d'un rapport au programme en cas de retard du projet.
  • Les programmes de subvention peuvent exiger le respect de certains aspects détaillés dans leurs lignes directrices, qui peuvent aller de l'utilisation de matériaux locaux à la communication, en passant par le respect des détails d'une proposition de projet.


Compatibilité avec le programme

Lors de l'évaluation des possibilités de subvention, recherchez les objectifs et les critères de réussite d'un programme donné afin de déterminer si vous pouvez respecter les lignes directrices. Pouvez-vous créer un certain nombre d'emplois ? Avez-vous des antécédents de projets similaires? Pouvez-vous réduire votre empreinte carbone ? Pouvez-vous entreprendre des rénovations pour garantir l'accessibilité ? Pouvez-vous améliorer (et prouver) votre efficacité grâce à la technologie ?

S'assurer de son éligibilité est la première étape de toute candidature. Si vous êtes éligible, examinez les coûts et l'impact potentiel, ainsi que les risques, pour votre entreprise, et essayez de rester optimiste et réaliste quant à la capacité de votre organisation à prendre en charge un projet majeur. Les évaluateurs des demandes de subvention s'efforcent de mettre en adéquation ce qui est proposé et ce qui est possible dans les budgets et les délais impartis.

Enfin, continuez à chercher ! Plutôt que d'essayer d'adapter un projet à un volet de programme qui n'est pas tout à fait approprié, la recherche révèlera souvent des subventions qui correspondent à votre proposition, et vous aurez beaucoup plus de chances de réussir.